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Calendrier

Règlement intérieur (9 novembre 2017)


1.    Admission et inscription

>    Admission en classe maternelle.
Les enfants dont l’état de santé et de maturation psychologique constaté par le médecin de famille est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis dans une classe maternelle. Cette admission est prononcée dans la limite des places disponibles.
L’inscription est enregistrée, après passage en mairie, par le directeur de l 'école sur présentation d’une photocopie du livret de famille, d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifiant d’une contre-indication.

>    Admission à l’école élémentaire.
Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l 'école d’origine doit être présenté.

2.    Fréquentation et obligation scolaires

>    Classe maternelle.
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire.
A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à la famille suite à la décision de l’équipe éducative.

>    Ecole élémentaire.
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire conformément aux textes législatifs en vigueur.

>    Absences.
Les absences sont consignées chaque ½ journée dans un registre spécial tenu par le maître.
Toute absence prévisible doit être sollicitée à l’avance. Il est demandé aux familles de signifier par écrit le motif de l’absence.
En cas d’absence imprévisible, il est conseillé de prévenir le matin même à la convenance de la famille (téléphone ou lettre remise par un camarade par exemple), de justifier l’absence par écrit au retour.
Toute absence sera  immédiatement signalée aux personnes responsables de l’élève qui doivent en faire connaître dans les plus brefs délais les motifs.

>    école élémentaire.
Le directeur d'école signale au Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale  les élèves dont l'assiduité est irrégulière, c'est-à-dire ayant manqué la classe sans motif  légitime, ni excuses valables au moins quatre demi-journées cumulées. Une fiche de signalement des absences injustifiées est systématiquement envoyée.

>    Semaine scolaire et Horaires .
A compter de la rentrée 2017, le temps scolaire des élèves de l’école primaire est organisé comme suit : 24 heures d’enseignement par semaine pour tous les élèves.
Les 24 heures d’enseignement sont organisées à raison de 6 heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
La classe a lieu de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 16h30.
L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe (8h35 le matin, 13h20 l’après-midi).

Les élèves désignés par le Conseil des Maîtres peuvent bénéficier, au-delà du temps scolaire obligatoire d’Activités Pédagogiques Complémentaires les mardis ou les vendredis de 16h30 à 17h30 selon un calendrier établi et communiqué aux familles.
Pour ces élèves la sortie de classe a lieu à 17h30 les jours concernés par les APC.

3.    Vie scolaire.

>    Dispositions générales.
La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article premier du décret n°90-788 du 6 septembre 1990.
Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

>    Récompenses et sanctions.

>    classe maternelle.
L’école joue un rôle primordial dans la scolarisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant un temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret  n°90-788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.
 
>    école élémentaire.
Le maître ou l’équipe pédagogique doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret  n°90-788 du 6 septembre 1990.
Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion.

    >Dispositions particulières.
        >Charte informatique signée par les utilisateurs (élèves et adultes) valable pour toute la     scolarité dans l’école.
>Mise en garde concernant l’utilisation des réseaux sociaux : les photos prises lors des activités scolaires ou sorties, les travaux réalisés en classe, les annotations des enseignants ou tout autre document de ce type ne doivent pas être déposés sur les réseaux sociaux.
        >Charte de la laïcité à l’école portée à la connaissance des familles.


4.    Hygiène et Sécurité.
>    Utilisation des locaux – responsabilité.
L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983.
>    Hygiène.
Le nettoyage des locaux est assuré quotidiennement par des agents communaux en période scolaire.
Les élèves veilleront au respect de l’hygiène des locaux, en particulier des sanitaires.
Dans les classes maternelles, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l'assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.
Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l'école en parfait état de propreté et exempts de parasitose ou de maladie donnant lieu à une éviction scolaire.
>Sécurité.
Des exercices de sécurité auront lieu en fonction de la réglementation en vigueur.
        Les élèves veilleront à ne rien laisser traîner dans les couloirs qui ralentirait une éventuelle évacuation d’urgence des locaux.
        Pour la sécurité à l’extérieur de l’école, les parents doivent stationner sur les aires réservées à cet usage.
>Dispositions particulières.
        >L'introduction de tout objet étranger à l’enseignement : objets de valeurs (bijoux, …),     objets dangereux (couteaux, cutter, …) est interdite. Les enseignants déclinent toute     responsabilité en cas de perte ou de vol commis à l’intérieur de l’école.
        >Sont interdits: jeux dangereux,brutalités,courses sous le préau, jets de boules de neige,     glissades,grimper sur le mur...
        >Pour toute prise de médicament, les parents devront mettre à disposition du maître le     médicament accompagné de l’ordonnance en cours de validité ainsi que leur demande écrite.
    (privilégier les traitements avec prise de médicaments matin et soir).
        >Assurance scolaire : elle est devenue indispensable et doit couvrir les risques de     dommages causés par l’élève, les risques de dommages subis par l’élève. Remettre l’attestation      en début d’année aux enseignants et vérifier que l’enfant est bien couvert (préciser si l’enfant     doit garder ou non ses lunettes en tout temps).
            
5.  Surveillance.
>Accueil des élèves.
    >classe maternelle.
        Les parents doivent présenter eux-mêmes leurs enfants (ou les faire présenter par des     personnes habilitées à cet effet).
    >école élémentaire.
        Il est recommandé aux parents de ne pas envoyer les enfants avant l'heure d'entrée :     l'accueil ne se faisant que dix minutes avant la classe.


>Remise des élèves.
    >classe maternelle.
        Les élèves doivent être repris aux heures précises  de sortie 11h45 et 16h30 par les     parents eux-mêmes ou par une personne désignée par écrit (formulaire à remplir en début     d’année).
    >école élémentaire.
        Les enfants ne doivent pas être laissés régulièrement et durablement seuls à la sortie des     classes.
>    Il est nécessaire pour les enfants de classe maternelle et de classes élémentaires de préciser aux enseignants en début d’année si l’enfant est pris en charge, à la demande des familles par un service de garde, de cantine, de transport scolaire.
 
>En cas de retard pour les élèves  
>Aux sorties de classe
 Les enfants seront remis au personnel communal chargé de la restauration scolaire ou de la garderie.    
>    Participation de personnes étrangères à l’enseignement.
Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique.
Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, moniteurs d’activités physiques et sportives, parents d’élèves, etc.…), sous réserve que :
-    Le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires ;
-    Le maître sache constamment où sont tous ses élèves ;
-    Les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agréés.
En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.
L’intervention de personnes apportant une contribution à l’école dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement, est soumise à l’agrément du Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale
        Le personnel spécialisé de statut communal accompagne au cours des activités     extérieures les élèves des classes maternelles.

6.    Concertation entre les familles et les enseignants.
Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990. Les comptes - rendus des réunions du conseil d’école sont affichés dans l’entrée de l’école primaire.
Une réunion d’informations est organisée par le directeur et les maîtres de chaque classe en début d'année.
Les parents qui le désirent peuvent prendre rendez-vous avec les enseignants ou le directeur de l'école tout au long de l'année scolaire.

Résultats scolaires.
Les résultats scolaires sont communiqués régulièrement aux parents par l'intermédiaire des livrets d’évaluations (une fois par trimestre ), des "cahiers du jour" en primaire (toutes les deux ou trois semaines environ) et par le bilan d'évaluations en fin d'année scolaire.

7.    Mobilier et matériel scolaire.
Pour protéger les tables, il  a été convenu en conseil des maîtres que chaque élève des classes primaires recevrait un sous-main. La coopérative scolaire a pris en charge cet achat.
Ce sous-main accompagnera l’enfant du CP au CM et lui sera remis lors de son départ en 6°.
En cas de dégradation, il sera facturé au prix d’achat  ( soit 5 € pour cette année scolaire).
De même, en cas de détérioration du mobilier, le remplacement sera demandé aux familles.

8. Dispositions finales.
Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.
        
Règlement approuvé au conseil d'école, le 9 novembre 2017,
            


Date de création : 02/09/2018 10:37
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